Introduction

Le droit

Modéliser

Qu’est-ce que modéliser ?

Pourquoi modéliser le droit ?

Comment modéliser le droit , et pour quel résultat?

Que veut-on modéliser?

Le modèle communicationnel

La théorie mathématique de l’information

La théorie linguistique de la communication

Interpréter le droit

L’interprétation du droit

Méthodologie de l’interprétation

Les arguments linguistiques

Les arguments systémiques

Arguments tirés de l’harmonisation contextuelle

L’argument logico-conceptuel

Premier exemple

Second exemple

Arguments tirés des principes généraux du droit

L’argument tiré de l’analogie

L’argument tiré de l’histoire

Arguments téléologiques/déontologiques

Interprétation et définition du texte normatif

Le raisonnement juridique

Les bases du raisonnement juridique

Le rôle des définitions en droit

L’objet des définitions

Les définitions selon leur contenu

Les procédés de définition

Les définitions indirectes ou dérivées

Les définitions incidentes

Les définitions partielles ou incomplètes

L’absence de définition formelle et les définitions jurisprudentielles

Les définitions incrémentales

Définition et qualification juridique

La définition bien formée ou la définition de la définition

Les objets ou concepts à définition multiple

Du concept ou objet à définition multiple au concept ou objet flou ou à contenu variable

Les notions à contenu variable

L’exactitude matérielle et évaluation des faits

L’exactitude matérielle

L’évaluation des faits

Qualification juridique des faits

La qualification juridique sur la base de concepts strictement définis

La qualification juridique en présence de notions floues

Théorie du bilan et qualification juridique

Qualification juridique et pouvoir normatif subsidiaire

L’intégration de la jurisprudence à la modélisation

Qualification juridique et syllogisme

Le raisonnement par analogie

Raisonnement juridique et raisonnement approximatif

Raisonnement statistique et approche connexionniste

Quelques exemples de constructions complexes

Recevabilité et intérêt pour agir

Le principe d’égalité et logique juridique

Erreur manifeste d’appréciation

Le principe de proportionnalité

Le contrôle de l'erreur de droit

Prégnance de l'argument téléologique

De quelques caractéristiques du système juridique constitutives de « bruit » pour le modélisateur

La redondance en droit

Textes de niveau différent dans la hiérarchie des normes

Premier exemple

2e exemple

Redondance entre textes de même niveau dans la hiérarchie des normes.

Contradiction et incohérence en droit

La non complétude du droit

De la relativité de la hiérarchie des normes

Hiérarchie réelle et hiérarchie normative

La question de l’application directe, même sans texte d’application

Le plus ou moins grand degré de généralité de la formulation comme élément de hiérarchisation

La question de l’abrogation formelle des textes et la détermination de la norme applicable

La question de l'actualisation des termes juridiques dépassés qui subsistent dans les textes en vigueur

Le problème de la concurrence de principes ou de règles de même niveau

Organisation hiérarchique des normes et raisonnement taxinomique

Ebauche d'un système juridique Erreur ! Signet non défini.

Structures métajuridiques

Les acteurs

Les normes

Classification linguistique des normes juridiques

Statut des normes

Distinctions selon l'applicabilité de la norme

Distinction selon l'autorité

Application aux textes normatifs des schémas de Jean-Michel Adam

Les actes individuels et d’espèce

La langue

Linguistique et interprétation

Qu'est-ce que comprendre un texte juridique?

Linguistique informatique ou informatique linguistique

Une théorie constructiviste de l’interprétation

L’analyse linguistique

Analyse relationnelle

Schèmes conceptuels et linguistiques

Modèle actanciel : la structure générale de l'énoncé

La diathèse (opus cit., § 114-128, TAL, 1992, p. 131)

Modules casuels (opus cit., § 131)

La vision (opus cit., § 155 et suiv.)

Analyse syntaxique

Structure de base

Structures internes

Fonctème nominal

Le fonctème adjectival

Le fonctème verbal

Application

Syntactème

Analyse sémique et thématique

Le sémème et sa structure

Sèmes génériques et sèmes spécifiques

Trois types de sèmes génériques

Sèmes inhérents et sèmes afférents

Polysémie de sens, d'acception et d'emploi

Le concept d'isotopie et de thème sémantique

Les unités de base de l'analyse componentielle

Règles de construction des sémèmes et des taxinomies

Notation

Analyse

Education

Première

Priorité

Nationale

Service public de l'éducation

Conçu (concevoir)

Organiser

En fonction de

Elève

Etudiant

Egalité des chances

Recherche des isotopies génériques

Isotopies macrogénériques

Isotopies mésogénériques

Isotopies microgénériques

Isotopies spécifiques

Conclusions et modélisation

Structuration de l’analyse sémique

Les approximations de l'analyse sémique selon Robert MARTIN

La théorie du prototype

La question centrale de la catégorisation

La théorie classique des conditions nécessaires et suffisantes

La théorie standard

La théorie étendue du prototype

Les sources psychologiques de la catégorisation : l’apport de Lev Vygotski

Les modèles sémantiques

La partition fondamentale

Le modèle binaire continu

Le modèle ternaire continu

Le modèle ternaire discontinu

Le modèle cyclique

La noémique

Retour au sème et au sémème

Sémèmes composés

Les sémèmes permettent de raisonner

La question de l’unité minimale de signification et l’approche systémique

L'approche systémique

Principes

Exemples

Enoncé simple et énoncé complexe - la question de la coordination

Axes de recherche

Nécessité d’une codification de l’écriture sémique

La théorie des voix ou sémantique des relations

Les domaines sémantiques

Les statuts

Les transferts de voix

Les modules casuels

La théorie des cas sémantiques de Fillmore

Les types sémantiques fondamentaux selon Cl. Hagège

Lien avec Sémantique Générale

L’aire existentielle

L’aire

L’aire

L’aire

L’aire

La rosace des possibles

Les graphes conceptuels à la lumière de la théorie des voix

Démarche générative

Les conditions de la génération

Application

Une classification rigoureuse des mécanismes de formation des énoncés

Conclusion

La langue et le droit (Caractérisation linguistique des textes normatifs)

Le choix d’une grille d’analyse

Le plan rhétorique

L’absence de prérequis culturels

Les formes d’implicite en droit

Aspects rhétoriques de la structuration des textes normatifs

Le texte normatif se situe dans une continuité temporelle, structurelle et systémique

La sobriété du texte normatif

Textes normatifs et système de la langue

Le droit fonctionne par concept

Le droit et l’interaction communicationnelle

Le plan argumentatif

Deixis : les « indiciels »

La thématisation

La topicalisation

Focalisation

L’impersonnalisation

La réduction d’actance

Le plan cognitif

Analycité des énoncés juridiques et conséquences

Topoï et cadres régulateurs selon Perelman

Structures des textes normatifs et opérations normatives

Les principes et règles particulières, droits, principes et principes généraux

Les normes énonçant des principes généraux ou déclaratives (PG). Exemples

les normes explicatives : celles qui indiquent l'objet d'une réglementation, son objectif ou son champ d’application (NE)

Les normes définitoires (ND)

Les normes institutives (NI)

Les normes attributives d’un objectif ou d’une mission (NAO)

Les normes attributives de compétences (NAC)

Les normes attributives de droit (NAD)

Les normes ouvrant des possibilités (NOP)

Les normes prescriptives d’obligation de faire (NPO)

Normes prescriptives d’interdiction (NPI)

Normes prescriptives d’autorisation (NPA)

Normes prescriptives de sanction (NPS)

Normes prescrivant la règle applicable (NPRA) (Renvoi à un autre texte existant ou à prendre)

Normes définissant le contenu de normes subalternes (NDCN)

Les normes descriptives de structure (NDS) ou d’objet (NDO)

Les normes descriptives d’activités (NDA)

Normes descriptives de procédure (NDP)

Synthèse : le modèle des opérations normatives

Logique et langage

l’approche sémiotique et sémiologique

L’approche par la psychologie de la connaissance

La genèse du concept

Le développement du concept

Le concept, comme élément d’un système

L’approche vériconditionnelle

L’approche par l’argumentation

L’approche par la logique naturelle

L’approche par l’intelligence artificielle

La linéarisation

Application

Vers un modèle général

Structure générale du modèle

Le modèle linguistique

Le modèle de gestion des connaissances

Modèles de représentation des connaissances en droit

L'approche procédurale

L'approche déclarative

L'approche par la logique floue

L'approche connexionniste

L'approche par les graphes conceptuels (sémantique interactionnelle)

L’approche objet

L’approche linguistique

Construction du module d’analyse

La codification

La simplification

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