Construction du module d’analyse

Nous avons pu dégager une progression dans l’analyse qui part des niveaux syntaxique et microsémantique et procède ensuite par agglomérations successives. Les étapes sont les suivantes :

  • identification des voies
  • identification des opérations logico-normatives
  • agglomérations par juxtaposition et/ou emboîtement d’opérations logico-normatives
  • thématisation en chaînes sous forme d’arborescence et de liens transversaux

Au total, nous obtenons une structure objet complexe et dynamique.

Les opérations logico-normatives forment un type d’objet décomposable en sous-types et sous-sous-types.

Ces opérations élémentaires au niveau juridico-sémantique sont appliquées à des entités élémentaires qui subissent une transformation par :

  • ajout-modification de propriétés statiques ou dynamiques
  • héritage (relation sorte de…, être un )
  • décomposition (relation partie de)
  • mise en relation

Tandis que les objets élémentaires, entités comme opérations, s’intègrent dans des structures hiérarchiques propres, les occurrences d’opérations élémentaires logico-normatives s’agglomèrent en fonction du discours par thématisation pour former des structures plus ou moins stables ou fluides. La stabilité de ces structures est une caractéristique du texte normatif. Elles sont elles-mêmes des objets fondés sur des agencements spécifiques d’entités-opérations logico-normatives. Elles s’intègrent elles-mêmes dans des structures thématisées plus globales existant formellement ou non sous forme de chapitres, titres, parties et textes entiers.

La complexité est évidente. Le caractère dynamique doit être souligné.

Ainsi que nous l’avons dit à plusieurs reprises, un texte juridique n’acquiert son caractère de norme que par l’interprétation, cette interprétation pouvant venir notamment de circulaires d'application ou de la jurisprudence. De plus, le texte juridique est toujours susceptible d’évolution, son statut peut changer (abrogation, annulation, inapplicabilité notamment), son texte peut être modifié. Même stables, les structures normatives sont donc fondamentalement plastiques. Et, de cela, le système informatique doit savoir tenir compte.

En même temps qu’elle est plastique, la structure normative est unique. C’est une structure organisée dans laquelle la position respective des éléments qui la constituent et les relations qu’ils entretiennent sont porteuses de sens.

Imaginons le sens qu’aurait la constitution de la Ve République si le titre II consacré au président de la République, avant le Gouvernement et le Parlement, était relégué après le Conseil Économique et Social, sans qu’un seul mot, à la numérotation des articles près, ne soit changé.

Nous concluons de cette observation que la validité du système informatique impose qu’au terme de l’analyse, le texte initial puisse être restitué en substance sinon à l’identique.

La question se complique dès lors que le sens du texte ne dépend pas du texte seul, mais aussi d’autres textes, voire des pratiques et usages qui se sont développés et qui ont également fait prévaloir une certaine interprétation.

La solidarité entre le texte initial et ce que nous appellerons des agents d’interprétation est une composante incontournable du système qui doit donc être doté d’une capacité de traçabilité.

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